Le présent site promotionnel et commercial est la propriété de la société CEPP S.A. à directoire et conseil de surveillance au capital de 5.900.000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 572 056 331 dont le siège social est situé 85, rue de l'Hérault - 94227 CHARENTON-LE-PONT.

La société CEPP vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l'internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d'utilisation du site offertes par le réseau Internet. La société CEPP ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
 
Conception et réalisation : Pixelis SAS
Hébergement : OVH
Le présent site est la propriété de La société CEPP
Informatique et libertés : 
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant. 
 
Contenu et informations 
Le présent site comporte un certain nombre d'informations commerciales et institutionnelles. Il s'adresse aux personnes majeures uniquement.   
Le site instantsaperitifs.fr met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur origine. La responsabilité de la  société CEPP ne saurait être engagée en raison de l'inexactitude, des erreurs ou de l'omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs, s'il y en a, sont donnés à titre indicatif.
 
La société CEPP se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans obligation, de supprimer, d'améliorer ou de corriger tout ou partie des éléments figurants sur son site. Elle ne garantit pas que les services de son site seront assurés sans interruption et sans erreur, ou que les défauts éventuels seront corrigés. La société n'accorde également aucune garantie et décline toute responsabilité, en cas de présence de virus ou de tous autres éléments susceptibles d'être dommageables pour l'utilisateur.
 
L'utilisateur qui a été invité à prendre connaissance du présent avertissement préalable avant la consultation du site est présumé être parfaitement informé de cet avertissement et y adhérer sans réserve.
 
Liens hypertexte : 
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de la société CEPP ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
 
La création de liens hypertexte vers le site instantsaperitifs.fr est soumise à son accord préalable. Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers le site instantsaperitifs.fr qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, la société CEPP, si elle n'en approuve pas le contenu, se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.
 
La société CEPP ne saurait être engagée d'aucune façon par l'existence d'un lien vers son site à partir d'un site tiers.
 
La société CEPP n'exerce pas de contrôle sur le contenu des liens externes ou contacts auxquels ceux-ci peuvent renvoyer.
 
Droits d'auteur : 
La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale      du contrefacteur.
 
L'Utilisateur reconnaît donc que le contenu de ce site et les éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quel que soit le procédé est strictement interdit.
 
Seule reste permise l'utilisation à titre exclusivement privé et à des fins non commerciales. Dans toute la mesure du possible, la société CEPP s'assure avant sa diffusion de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site web. Elle ne dispose à cet égard que d'une simple obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir l'exactitude ou la fiabilité des informations et du contenu de son site.
 
Le contenu de ce site est protégé par les droits d'auteur en application de l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes de ce site internet sont la propriété des photographes et des auteurs. La société CEPP en a acquis les droits de reproduction et d'exploitation c'est pourquoi la reproduction des images à des fins publicitaires ou commerciales pour des insertions dans des journaux, revues et autres publications générales ou spécialisées et dans les médias électroniques ou tout autre support audio-visuel est strictement interdite.